Audits et diagnostics ICPE
Les intervenants de Nileo sont rompus aux techniques d’audit et de diagnostics et pratiquent régulièrement ce type de mission.
Diagnostic ICPE
Le diagnostic ICPE permet :
- de réaliser un état des lieux des activités de votre entreprise par rapport à un référentiel prédéfini
- de définir les points forts et les axes d’amélioration à mettre en place
A l’issue du diagnostic, nous vous adressons un rapport comprenant les résultats de cette analyse et des préconisations exprimées en plan d’actions selon vos besoins, vos obligations et vos priorités.
Exemples d’interventions
- Vérifier votre assujettissement ICPE : êtes-vous soumis ou non ? à quel régime ? quelles rubriques ? quelles conséquences administratives et opérationnelles ? (voir le guide ICPE pour en savoir plus).
- Mettre à jour de votre classement ICPE selon les rubriques 4000 : utilisation de la règle des cumuls selon les seuils SEVESO haut et bas, ou rubrique 4001.
- Diagnostic ISO 14001 : vérifier le positionnement de votre entreprise par rapport aux principaux critères du référentiel. (voir la fiche ISO 14001 pour en savoir plus).
- Diagnostic déchets : pour vous permettre d'optimiser la gestion de vos déchets par la prise en compte des aspects organisationnels, réglementaires et économiques composant votre activité.
Audit ICPE
Dans le cadre de votre démarche d’amélioration continue, la réalisation d’audits (audit de conformité, audit de recollement) et d’évaluations des systèmes de management et réglementaires vous permet d’identifier les axes de progrès opérationnels et normatifs.
Un audit ICPE permet de connaître précisément la situation de votre installation d'un point de vue réglementaire, en avant projet, pendant la durée de vie de l'activité ou en fin d'activité. Il vous permet ainsi de chiffrer et planifier vos actions correctives afin d'obtenir un site en parfaite conformité réglementaire.
Un audit peut être réalisé à tout moment dans la vie d'une ICPE, en particulier pour contrôler la conformité technique et réglementaire de son installation, lors du lancement de nouveaux projets ou pour répondre à une demande de régularisation administrative.
Les étapes génériques d'un audit ICPE :
Préparation du référentiel
Visite du site et recueil des données
Définition des actions correctives
Conclusion et plan d’actions
Exemples d’interventions
- Audit de conformité / récolement : contrôler la conformité réglementaire de votre ICPE en comparant l'existant avec les textes en vigueur (arrêté type, arrêté préfectoral).
- Audit de conformité interne et / ou préalable aux certifications : référentiels ISO 14001, SME par étapes, ISO 9001 et OHSAS 18001.
- Etat des lieux développement durable / responsabilité sociétale des entreprises.
- Audit ADR : contrôler la conformité réglementaire autour de votre activité de transport, chargement, déchargement de marchandises dangereuses au titre de l’ADR.
- Audit interne et formation : réaliser avec vos équipes un audit interne dans le cadre d'une formation auditeur interne (SME, SMQ, audit réglementaire, etc.)